Mentions légales
Mentions légales du site Web
Bienvenue sur notre site.
En application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations relatives à la réalisation et au suivi de ce site Internet sont communiquées ci-dessous.
Si vous continuez à naviguer et à utiliser ce site Web, vous acceptez de vous conformer et d’être lié par les conditions d’utilisation suivantes, qui, avec notre politique de confidentialité, régissent la relation d’Aldebaran Group avec vous en relation avec ce site Web. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser notre site Web. Le terme « Groupe Aldebaran » ou « nous » ou « nous » désigne le propriétaire du site Internet dont le siège social est 41 Cours de la Liberté CS 73913 Lyon Cedex 03.
Notre numéro d’enregistrement de société est de droit français, enregistré à Lyon, France sous le SIREN 904 040219. Le terme « vous » fait référence à l’utilisateur ou au visiteur de notre site Web.
Créateur : Philippe Perraud / Webmaster. Diane Perraud
Informations sur ce site
Bien que nous nous efforcions de nous assurer que les informations sur notre site Web sont exactes et complètes, certaines des informations nous sont fournies par des tiers et nous ne sommes pas en mesure de vérifier l’exactitude ou l’exhaustivité de ces informations. Nous n’acceptons aucune responsabilité découlant de toute inexactitude ou omission dans l’une des informations sur notre site Web ou de toute responsabilité à l’égard des informations sur le site Web fournies par vous, tout autre utilisateur du site Web ou toute autre personne.
Toutes les informations données sur ce site aldebaran-group.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les informations ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’être modifiées depuis leur première mise en ligne
De plus, le Groupe Aldebaran n’a pas la possibilité de vérifier les liens hypertextes, cookies et tout autre lien vers d’autres sites, et ne peut donc être tenu pour responsable de toute information, de son accès et de son utilisation par toute personne.
Ce site est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment. Une interruption pour cause de maintenance technique peut toutefois être décidée par le Groupe Aldebaran.
Votre utilisation de ce site
Vous ne pouvez utiliser le site Web qu’à des fins licites lorsque vous recherchez un emploi ou une aide dans votre carrière, ou en tant que client lorsque vous recherchez des services d’assistance tels que des services de conseil ou de recrutement ou tout autre service fourni par le groupe Aldebaran.
Vous ne devez en aucun cas chercher à porter atteinte à la sécurité du site Web ou de toute information soumise ou disponible via celui-ci. En particulier, mais sans s’y limiter, vous ne devez pas chercher à accéder, modifier ou supprimer des informations auxquelles vous n’avez pas accès autorisé, chercher à surcharger le système par le biais de spams ou d’inondations, prendre des mesures ou utiliser un dispositif, une routine ou un logiciel pour planter, retarder, endommager ou interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement du site Web ou tenter de déchiffrer, désassembler ou modifier tout logiciel, codage ou information compris dans le site Web.
Vous êtes seul responsable de toute information que vous soumettez au site Web. Vous êtes responsable de vous assurer que toutes les informations que vous fournissez sont vraies, exactes, à jour et non trompeuses ou susceptibles d’induire en erreur ou de tromper et qu’elles ne sont pas discriminatoires, obscènes, offensantes, diffamatoires ou autrement illégales, illégales ou en violation de toute législation, réglementation, directive ou code de pratique applicable ou du droit d’auteur, des marques de commerce ou d’autres droits de propriété intellectuelle de toute personne dans toute juridiction. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les informations, données et fichiers sont exempts de virus ou d’autres routines ou moteurs susceptibles d’endommager ou d’interférer avec tout système ou donnée avant d’être soumis au site Web. Nous nous réservons le droit de supprimer toute information que vous avez fournie du site Web à notre seule discrétion, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans être tenu de fournir une explication.
Propriété intellectuelle
Le Groupe Aldebaran est seul propriétaire de la propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments disponibles sur ce site tels que notamment les images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aldebaran Group
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La technologie
Le site utilise diverses solutions techniques pour son développement telles que Javascript ou WordPress. Le site ne pourra être tenu pour responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, sans virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Responsabilité
Aldebaran Group ne pourra être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site aldebaran-group.com
Le Groupe Aldebaran ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site aldebaran-group.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées dans la rubrique Technologie, soit de l’apparition d’un bug ou une incompatibilité.
L’espace utilisateur ainsi que tous les autres espaces interactifs (possibilité de poser des questions, laisser un message,..) sont à la disposition des utilisateurs. Aldebaran Group se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données et au RGPD. Le cas échéant, EP2C Energy se réserve également le droit d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message raciste, injurieux, diffamatoire, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Données personnelles
Les données personnelles en France sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995 et par le Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, ou « RGPD »)
Les utilisateurs partagent des informations personnelles s’ils souhaitent le faire sur le site Web lors de l’inscription en tant que nouveau compte. Ces informations sont fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause, et l’obligation de fournir ou non l’information est clairement énoncée.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, par faire sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie de la pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Les données collectées ne sont ni partagées, ni publiées par Aldebaran Group à la connaissance de l’utilisateur à des tiers.
Seule l’hypothèse du rachat d’Aldebaran Group et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour soumis à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site aldebaran-group.com
Voir aussi la section RGPD
Loi
Tout litige né de l’utilisation du site aldebaran-group.com est soumis aux lois françaises, et seuls les tribunaux français sont compétents
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour l’économie numérique.
Crédits
Des crédits sont accordés aux éléments suivants libre de droits d’utilisation des ressources
– Macrovector pour diverses icônes utilisées dans ce site Web
– Michael Gattorna (Pexels) pour la photo pexels.com/fr-fr/photo/paysage-monument-eau-ete-9703551/
– Photostock Editor pour l’image photostockeditor.com/image/brazil-silhouette-photography-of-trees-with-stars-universe-73084
– Senivpetro (freepik) pour la photo Jeune architecte debout près de panneaux solaires
Google Recaptcha V3
Ce site est protégé par reCAPTCHA et la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google s’appliquent.